Jean-Pierre Poulet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Poulet (Jean-Pierre)
Objet:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
(source JORF)
désignation
24 Février 2002
24/02/2002
De:
Jean-Pierre Poulet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la participation
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:
Mme Christine Reffet
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000208130
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2000
05/10/2000
De:
Poulet (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Remplace:
Mme Reffet (Christine)
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000761343
(source JORF)
nomination
23 Juin 1999
23/06/1999
De:
Poulet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Remplace:
Mme Reffet (Christine)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000761343
(source JORF)
nomination
23 Juin 1999
23/06/1999
De:
Poulet (Jean-Pierre)
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Remplace:
Mme Reffet (Christine)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000761343
(source JORF)
nomination
23 Juin 1999
23/06/1999